1./ Politique de Confidentialité.

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à contact@lepanierdetof.com.

2./ Commandes et lieux de livraison.

En dehors de notre vente à la ferme au 320 chemin des plaines baronnes 13600 LA CIOTAT ou au 510 avenue GUILLAUME DULAC 13600 la CIOTAT, vous pouvez passer votre commande en ligne sur le site www.lepanierdetof.com et choisir l’un des mode de livraison. Il est impératif de passer votre commande 48h avant le jour de livraison choisi :

LIVRAISON A DOMICILE OU EN ENTREPRISE:

• LE MERCREDI Matin sur les communes d’OLIOULES / SANARY : BANDOL : ST CYR SUR MER et l’Après-midi sur les communes de LA CIOTAT / CEYRESTE / CASSIS / CARNOUX / LA BEDOULE:

4./ Disponibilité des produits.

Le panier de Tof propose exclusivement des produits de saisons issus de la culture raisonnée certifié HVE locale et régionale ce qui peut entrainer une indisponibilité de certains produits. Vous serez averti par mail ou téléphone si un produit commandé n’est plus disponible.

5./ Les Prix.

Les prix sont toutes taxes comprises. Les paniers doivent être payés en intégralité à la livraison par espèces ou chèque bancaire. Le Panier de Tof se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente, vous en serez immédiatement informé sur www.lepanierdetof.com.

6./ Litiges.

Toute commande passée vous engage sans aucune restriction, aux conditions de ventes du Panier de Tof. Tous différents relatif à la vente (prix, produit…) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Marseille. L’acceptation de la commande est matérialisée par la signature électronique, concrétisée par le «clic de validation». Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties, cette démarche équivaut à une prise de connaissance de l’ensemble des conditions. Le Panier de Tof s’engage, à échanger ou à rembourser tous produits non conforme à ce qui est attendu. Si l’acheteur opte pour un échange, celui-ci ne peut porter que sur un produit strictement identique à celui initialement commandé, sauf si le produit concerné n’est plus disponible, soit provisoirement, soit du fait de la disparition du produit du catalogue. Dans ce cas, un produit similaire à celui initialement livré est proposé à l’acheteur, dans les meilleurs délais.